Affaire masque Ngil : la vente jugée « conforme » par le tribunal d’Alès
Attendu comme le retour du Christ, le verdict de l’affaire Masque Ngil originaire de l’ethnie Fang du Gabon a livré un dénouement des plus surprenants pour les requérants. En effet, dans sa décision rendue le mardi 19 décembre dernier, le Tribunal d’Alès a estimé que la vente a été licite et conforme et que le couple revendeur n’avait « fait preuve d’aucune diligence pour apprécier la juste valeur historique et artistique du bien ». La requête du Gabon a été, pour sa part, jugée irrecevable.
Si un tournant était espéré par tous dans ce dossier qui a justifié le déplacement du ministre de la Culture du Gabon le Dr. André Jacques Augand, le résultat est sans appel. C’est la douche froide. Le Gabon ne devrait pas voir un de ses joyaux revenir à l’aéroport intense Léon Mba pour être conservés au musée national de Libreville. C’est en tout cas ce qui ressort de la décision du Tribunal d’Alès en France qui a jugé « conforme » la vente entre le couple revendeur et le brocanteur à un richissime acquéreur qui est depuis porté disparu.
Fin des haricots pour le couple revendeur !
Si en septembre 2021, le couple de retraités pensait faire une bonne affaire en liquidant le masque Ngil à un brocanteur pour seulement 150 euros, il n’imaginait pas qu’il venait de brader une partie du patrimoine du Gabon. Puisque l’homme d’affaires a su revaloriser cet objet , encombrant pour les uns, à d’autres qui ont sorti le chéquier. Montant de la vente aux enchères, 4,2 millions d’euros. Sapristi ! S’étant rendu compte de leur naïveté, ledit couple a entrepris de refuser un arrangement amiable à 300.000 euros pour obtenir l’annulation de la vente.
Pourtant, le juge chargé de trancher le litige, a estimé qu’il n’y avait ni dol encore moins une intention de flouer qui que ce soit. Pour le Tribunal d’Alès statuant en premier ressort au nom de la justice française, la faute revient au coupe qui n’a « fait preuve d’aucune diligence pour apprécier la juste valeur historique et artistique du bien ». Autrement dit, l’ignorance n’est pas un argument juridique pour se prévaloir d’un droit contre autrui. Résultat, la vente est bien scellée.
Une décision aux effets pervers pour les requérants
C’est ce qu’a souligné à demi-mots le conseil des principaux requérants âgés de 80 ans au moins . « Le brocanteur savait ce qu’il faisait. Mes clients, qui ne sont pas des collectionneurs d’art, pensaient que ce masque était anodin. Ils se sentent trompés, abusés », a martelé Me Mansat Jaffré. Une ligne de défense balayée par la défense qui assure qu’elle n’a aucune maîtrise de l’art africain et donc que la vente record est le fruit de l’intérêt de l’acquéreur. Ce qui n’est pas préjudiciable en droit.
D’ailleurs, dans sa décision du mardi 19 décembre 2023, le Tribunal d’Alès est resté sur sa faim sur la démonstration évidente de « la connaissance de la valeur singulière du masque vendu ». Victime collatérale de ce marché passé entre occidentaux, l’Etat gabonais. Puisque sa requête introduite pour vol a été jugée « irrecevable » par la justice française. Le Gabon exigeait l’annulation de la vente et le rapatriement du masque. Seul espoir, la plainte au pénal contre la France pour recel d’objets volés. Nous y reviendrons !
