Gabon: la DGDDI édifie les opérateurs sur son nouveau mécanisme de calcul des droits de sortie sur le manganèse

Un peu plus de trois mois après le lancement des travaux visant à moderniser le mécanisme de détermination de la valeur imposable des exportations de manganèse, les autorités douanières en tête desquelles Boris Atchougou Admina, ont présenté aux opérateurs miniers ces principaux changements. Au cours d’une séance de travail ce mercredi 16 juin, ces derniers ont donc été édifiés sur cette nouvelle mercuriale, en phase avec les recommandations du Fonds monétaire international (FMI). 

Élaboré à la fois dans un contexte d’opérationnalisation du nouveau code minier en vigueur depuis 2019 et de modernisation d’un secteur minier en pleine croissance, ce nouveau mécanisme de calcul des droits de sortie sur le manganèse a été présenté aux opérateurs ce mercredi. Plus « dynamique et obéissant aux exigences du Fonds monétaire international » comme l’a souligné Boris Atchougou Admina, directeur général des douanes, cette nouvelle mercuriale devrait être implémentée à compter du 1er juillet prochain.

Visant à la fois à s’arrimer aux tendances haussières d’un secteur minier qui a vu sa part dans le PIB passée de 240,8 milliards de FCFA en 2018 à 264,4 milliards de FCFA en 2020, mais également à réduire les délais de paiement des droits de sortie, réduire les montants des restes à recouvrer tout en améliorant les recettes et les statistiques, cette nouvelle mercuriale devrait permettre à l’administration douanière d’améliorer la collecte. Une opération qui, au regard de la hausse attendue des exportations de manganèse (12 millions de tonnes d’ici 2025), pourrait permettre de doubler les recettes minières. 

Offrant également aux administrations douanière et fiscale, la possibilité d’accentuer les contrôles en amont et en aval des quantités de manganèse exportées pour une meilleure traçabilité, ce nouveau mécanisme de calcul des droits de sortie suscite d’ores et déjà « de légitimes attentes » comme l’a rappelé Alain Martial Ntoutoume, directeur des contrats spécifiques. Attentes également partagées par les opérateurs économiques dont la major Comilog, qui participe activement à la mise en œuvre de ce processus.

A noter que cette nouvelle mercuriale dont la base de calcul est le chiffre d’affaires FOB (Free On Board) réalisé dans un trimestre, offre la possibilité aux opérateurs de différer le paiement, compte tenu notamment de la volatilité des prix sur les marchés mondiaux. Un paiement qui devrait néanmoins, dans les faits, s’effectuer le 15ème jour du 5ème mois suivant la validation de la déclaration d’apurement.